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Savoir lire une carte grise permet d'obtenir de nombreuses informations techniques sur un véhicule. Mais cette lecture n'est pas toujours aisée. C'est pourquoi, nous vous proposons dans cet article un point complet sur le genre national mentionné au champ J1 de la carte grise.

Sommaire

1 - Info du genre national sur la carte grise

2 - Quels sont les différents genres nationaux ?

3 - Mention du genre sur la carte grise : prix et modification

1 - Info du genre national sur la carte grise

La nouvelle carte grise et l'explication du champ J1

Les genres nationaux sont mentionnés au champ J1 du certificat d'immatriculation. Ces genres sont déterminés en fonction de leur genre européen (rubrique J du certificat) et de leur usage. À la rubrique J figurent également, le champ J2 pour le genre de carrosserie CE, comme BE pour un pick-up et le champ J3 pour le genre de carrosserie nationale, comme CABR pour cabriolet.

Le genre national sur une ancienne carte grise

Depuis 2014, les cartes grises sont délivrées au format européen et sont officiellement nommées certificat d'immatriculation. Sur les anciennes cartes grises, une case "genre" est présente, celle-ci étant située au-dessus de la case "carrosserie".

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2 - Quels sont les différents genres nationaux ?

Types de véhicules sur la carte grise destinés au transport de personnes

  • CL - Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.
  • CYCL - Cyclomoteurs à trois roues.
  • MTL - Motocyclettes légères.
  • MTT1 - Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ne dépasse pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche ne dépasse pas 0,16 kW/kg.
  • MTT2 - Autres motocyclettes (motos les plus puissantes, les "grosses cylindrées").
  • QM - Quadricycles à moteur.
  • TCP - Transports en commun de personnes.
  • TM - Tricycles à moteur.
  • VP - Voitures particulières.

Carte grise CTTE et autres véhicules destinés au transport de marchandises

  • TRR - Tracteurs routiers.
  • CAM - Camions, des véhicules d'un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 3 500 kg, autres que les tracteurs routiers.
  • CTTE - Camionnettes, des véhicules avec un PTAC ne dépassant pas 3 500 kg, autres que les tracteurs routiers.
  • REM - Remorques routières.
  • RETC - Remorques pour transports combinés.
  • SRAT - Semi-remorques avant-train.
  • SREM - Semi-remorques routières.
  • SRTC - Semi-remorques pour transports combinés.

Carte grise et véhicules agricoles

  • MAGA - Machines agricoles automotrices.
  • MIAR - Machines et instruments remorqués.
  • REA - Remorques agricoles.
  • SREA - Semi-remorques agricoles.
  • TRA - Tracteurs agricoles.

Carte grise et véhicules spécialisés

  • SRSP - Semi-remorques spécialisées.
  • RESP - Remorques spécialisées.
  • VASP - Véhicules automoteurs spécialisés, comme les ambulances, les camping-cars, les caravanes ou encore les dépanneuses.

3 - Mention du genre sur la carte grise : prix et modification

Le genre du véhicule a un impact sur le type de permis de conduire nécessaire, sur le contrôle technique mais également sur le prix de la carte grise. De plus, en cas de modification du genre, ce papier doit être mise à jour.

Genre du véhicule et prix de la carte grise

Le genre national du véhicule détermine le prix du certificat d'immatriculation. À titre d'exemple, les tracteurs agricoles (TRA) et les cyclomoteurs (CL) sont dispensés du paiement de la taxe régionale, tandis que les motos (MTT1, MTT2) et les tracteurs routiers (TRR) bénéficient d'une réduction de 50% de cette taxe. Les propriétaires de camionnettes (CTTE) règlent la taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les transports alors que les propriétaires de voitures particulières (VP) peuvent être redevables du malus au poids et du malus sur les émissions de CO2.

Changement de genre et modification de la carte grise

En cas de transformation du véhicule, la mise à jour du certificat d'immatriculation doit être demandée sous un mois soit sur le site de l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés), soit en passant par un intermédiaire titulaire d'une habilitation gouvernementale. Dans la plupart des cas, une réception à titre isolée délivrée par la DREAL ou par la DRIEE en Ile-de-France est à fournir. Cependant, s'il s'agit du bridage ou du débridage d'une moto, un certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant agréé suffit.

Astuce : notre plateforme dispose d'une habilitation lui donnant un accès direct au fichier des immatriculations et d'un agrément du Trésor public l'autorisant à percevoir les taxes de la nouvelle carte grise. En passant par notre intermédiaire, vous obtiendrez rapidement votre document. Vous avez une question ? Envoyez-nous un mail. Une équipe spécialisée est disponible pour vous répondre.

Questions fréquentes

Comment savoir si mon véhicule est un utilitaire ?

Au champ J1 du certificat d'immatriculation d'un utilitaire figure la mention CTTE.

Où trouver le genre national sur une carte grise allemande ?

La rubrique J sur le certificat d'immatriculation allemand désigne le genre CE.

📋En bref

Le champ J1 sur une carte grise fait référence au genre national du véhicule, comme VP pour voiture particulière ou VASP pour un véhicule aménagé, telle une ambulance.

A savoir

✅ Le genre mentionné au champ J1 de la carte grise détermine le prix de cette carte, le permis de conduire nécessaire et l'obligation ou non de passer un contrôle technique.

A éviter

❌ Si vous transformez votre véhicule, n'oubliez pas de changer son genre sur la carte grise si nécessaire. Dans le cas contraire, vous risquez une contravention forfaitaire de 135 €.

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Quels documents fournir afin d'obtenir un duplicata de permis de conduire ?

Quels documents fournir afin d'obtenir un duplicata de carte grise ?

Quels documents fournir afin de déclarer la cession d'un véhicule d'occasion ?

Quels documents fournir afin de changer le titulaire d'une carte grise ?

Quels documents fournir afin de changer l'adresse d'une carte grise ?

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